L'assurance prêt permet de couvrir le remboursement d'un emprunt en cas d'aléas de la vie.
La couverture de l'assurance dépend toutefois des garanties choisies ou celles imposées par l'organisme financier.
Selon les cas, un arrêt de travail peut enclencher la prise en charge du prêt par l'assurance.
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Décès PTIA, le socle de l'assurance prêt
La garantie décès et PTIA est la garantie socle de tout contrat d'assurance emprunteur. Elle indemnise les emprunteurs à hauteur de leur quotité pour les cas les situations les plus aggravantes telles que le Décès ou la Perte Totale et Irréversible d'Autonomie.
Elle ne couvre pas l'arrêt maladie et doit être complétée par les garanties ITT (Incapacité Temporaire de Travail) et IPT (Invalidité Permanente Totale) qui peuvent assurer un remboursement partiel ou total de l'emprunt en cas de maladie ou d'accident invalidant.
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La garantie Incapacité Temporaire de Travail
Une maladie grave ou un accident entrainant une incapacité totale de travail enclenche la prise en charge de l'emprunt par la garantie Incapacité Temporaire de Travail.
L'indemnisation ne s'applique pas au premier jour d'arrêt de travail mais à partir d'un délai de franchise qui est généralement fixé à 90 jours.
L'assuré doit faire sa demande d'indemnisation auprès de l'assureur en prenant soin de transmettre tous les documents utiles auprès de son médecin conseil.
Attention aux exclusions !
Les contrats d'assurance prêt sont généralement assortis d'exclusions à la garantie Incapacité Temporaire de Travail. Elles sont mentionnées dans les conditions générales du contrat d'assurance.
Ces exclusions peuvent concerner les maladies liées au dos ou à des affections psychologiques. Elles peuvent toutefois être rachetées par des options ( voir notre fiche pratique : racheter une exclusion dos-psy).
Les causes de l'accident peuvent également faire l'objet d'exclusions telles que la pratique de certains sports à risque par exemple. (voir notre fiche pratique Assurance prêt pour amateurs de sports extrêmes).
La garantie Invalidité Permanente Totale
Si l'assuré n'est toujours pas en mesure de reprendre une activité professionnelle. L'assureur va effectuer une étude de prise en charge pour vérifier que le souscripteur est définitivement empêché, suite à sa maladie ou son accident, d'exercer toute activité lui apportant un revenu.
L'IPT n'est prononcée qu'une fois l'état de santé consolidé, dans le cas présent, considéré comme définitif, c'est-à-dire non évolutif.
Le médecin-conseil de la compagnie d'assurance va déterminer le taux d'invalidité : celui-ci est évalué en croisant le taux d'invalidité fonctionnelle et le taux d'invalidité professionnelle.
L'invalidité fonctionnelle renvoie à l'inaptitude de la personne à réaliser les actes de la vie quotidienne (se lever, se laver, s'habiller, se nourrir, se déplacer), l'incapacité professionnelle au fait de ne plus pouvoir accomplir sa profession suite à la maladie ou l'accident. Si l'étude de ces deux barèmes aboutit à un taux d'invalidité supérieur à 66%, la garantie IPT peut être déclenchée.
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